Edition – conception – développement du site
Ce site est édité par l’administration communale de Schengen.
L'hébergement du site est assuré par le Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI).
Le site a été réalisé avec les partenaires suivants :
SIGI : programmation et "Content Management System"
Pour toutes questions sur ce site et son contenu, veuillez utiliser le formulaire dans la page contact.
Aspects légaux
L’administration
communale de Schengen alimente ce serveur en vue promouvoir l'accès du
public aux informations relatives aux actions et actualités de
l'administration communale de Schengen. Notre objectif est de diffuser
des informations actualisées et exactes. Nous nous efforcerons de
corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Toutefois,
l’administration communale de Schengen n'assume aucune responsabilité,
quelle qu'elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site:
L’administration communale de Schengen décline toute responsabilité pour
l'utilisation de l'information contenue dans les pages publiées sur ce
site. Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des
informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes
ou à jour. En cas de divergences entre les textes publiés sur ce site et
les documents originaux, les documents originaux, tels qu'ils ont été
publiés sont applicables.
Le site renvoie parfois à des sites
extérieurs sur lesquels l’administration communale de Schengen n'a aucun
contrôle et pour lesquels l’Administration Communale décline toute
responsabilité.
L’administration communale de Schengen n'est pas
responsable d'un dommage éventuel causé à votre installation
informatique par l'utilisation de ce site.
La présente clause de
non responsabilité n'a pas pour but de contourner les exigences posées
dans les législations applicables ou d'exclure la responsabilité dans
les cas où elle ne peut être exclue en vertu des dites législations.
Protection des données
Les
données recueillies sur notre site ne peuvent parvenir que de
l'enregistrement volontaire de vos données à caractère personnel, p.ex.
en souscrivant à notre newsletter, en utilisant le formulaire de
contact, en commandant des publications ou en utilisant le formulaire
"Vos réactions".
Elles ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation en dehors de l’administration communale de Schengen.
Conformément
au chapitre VI de la Loi du 2 août 2002 relative à la protection des
personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel
(voir sous http://www.legilux.lu/)
vous disposez de certains droits, dont notamment le droit d'accès aux
informations qui vous concernent et un droit de rectification des
informations inexactes. Si vous entendez exercer ces droits, veuillez
nous envoyer un message.
Copyright
© Administration communale de Schengen
La reproduction de ces informations est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit mentionnée.